Réglement intérieur du GPA 13

Activités du club

Elles se déroulent dans le respect des règlements intérieurs des équipements qui nous accueillent. Pour un bon déroulement des séances, le rendez-vous est fixé quinze minutes avant le début des séances. Seules les personnes à jour de leur dossier d’adhésion (certificat médical, photo, licence, cotisation, justificatif de niveau) sont autorisées à participer aux activités. La participation aux activités du club des enfants de moins de seize ans est soumise à la présence d’au moins un des parents ou d'un représentant légal.

Piscine

Fosse

Le club organise une séance mensuelle à la fosse de Villeneuve la Garenne le deuxième jeudi de chaque mois de 21h30 à 22h30 [ Aqua 92, 119 Bd Charles de Gaulle 92390 Villeneuve la Garenne (parc des Chanteraines) ]
. Elle est ouverte à tous les plongeurs, y compris à ceux préparant le niveau 1. Elle est placée sous la responsabilité d’un moniteur E3 minimum préalablement identifié.

Inscription à la fosse

Une inscription préalable est obligatoire le deuxième mardi de chaque mois à partir de 20h30 à la piscine de la butte aux cailles.
Les inscriptions sont enregistrées par ordre d’arrivées dans la limite de quinze places et en fonction de l’encadrement disponible.
Les inscriptions suivantes sont mises en liste d’attente.
Il n’y a pas d’inscription par téléphone, ni pour le compte d’une autre personne.

En cas de désistement le jour de la séance (ou d'absence) l’adhérent ne pourra s’inscrire à la séance suivante qu’en liste d’attente.

Sorties club

Les sorties sont des activités organisées en dehors des lieux d’entraînement habituel du club (piscine, fosse). Elles peuvent être proposées et organisées par n’importe quel adhérent du club. Les sorties organisées par le club sont ouvertes à tous les adhérents dans la limite des places disponibles, seule une restriction en fonction du niveau de plongée est admise. Les conjoints non plongeurs et les enfants non plongeurs peuvent êtres admis à une sortie du club sans pratique de l’activité si des places restent disponibles.

Organisation :

Avant la sortie :

En cours de sortie :

Au retour de la sortie :


Encadrement pendant les sorties

Pour favoriser la réalisation de sorties dans le respect des normes de sécurité, les encadrants peuvent bénéficier (après accord préalable du comité directeur) d’une subvention selon les barèmes ci-dessous :


Le nombre d’encadrant est adapté en fonction :

Prêt de matériel

Il est possible d’emprunter à titre personnel du matériel (bloc, détendeur, stab) auprès du club lorsque celui-ci n’est pas utilisé pour une sortie.

Conditions de prêt :

Administration/fonctionnement

Le comité directeur

Il définit les grandes orientations du club : programme des activités, investissements, évolution du règlement intérieur...
Lorsque l'ordre du jour le justifie, le directeur technique est invité aux réunions du Comité Directeur (sans voix lors des votes).
Les comptes-rendus de réunion du comité directeur sont validés par le comité directeur puis sont archivés par le club sans limitation de durée.

Le bureau

Il assure la gestion courante du club. Il fait un compte-rendu de sa gestion à chaque réunion du comité directeur.

Le président :


Le secrétaire :


Le trésorier :


La responsabilité personnelle de chacun des dirigeants est engagée dans tous les actes de gestion de l’association.

Membres d’honneur

Les membres d’honneur cotisent dans les mêmes conditions que les encadrants. Les membres d’honneur, à jour de leur cotisation, ont leur licence offerte par le club.

Anciens présidents

Les anciens présidents ayant occupé la fonction plus de six mois et à jour de leur cotisation ont leur licence offerte par le club.

Adhérents mineurs

Le club n’autorise pas l’adhésion d’enfant de moins de douze ans. L’adhésion d’enfants de plus de douze ans et de moins de seize ans est autorisée uniquement dans le cas où au moins un des parents (ou un représentant légal) s’inscrit au club et sous réserve de la validation de la commission technique.

Encadrants

Les titulaires du niveau 1 minimum d’encadrement peuvent adhérer au club avec le statut d’encadrant aux conditions suivantes :

A ce titre, les encadrants bénéficient d’une cotisation réduite fixée par le comité directeur.

La Commission technique

La commission technique a pour objet tout ce qui relève de la pratique, de l'enseignement, de la réglementation et du développement de la plongée en scaphandre et en apnée au sein du club. Elle se réunit au moins trois fois par saison.
La commission technique est composée :


Le Directeur technique

La commission de biologie

La commission biologie est composée de formateurs en biologie ( plongeurs bio, initiateurs, moniteurs ) et autres personnes , quelque soit leur niveau de plongée. Elle a pour objet tout ce qui relève de la connaissance du monde subaquatique et du respect de l'environnement. Elle organise la sensibilisation et l'information des adhérents du club dans ces domaines.

Elle organise la formation des plongeurs aux niveaux du cursus de biologie.

La responsable de la commission biologie est désignée en son sein par le président du club en accord avec le comité directeur, il propose au comité directeur les investissements nécessaires au développement de son activité.

La commission nage avec palmes

Elle est composée de tous les adhérents inscrits à la pratique de l’activité.
Le responsable de la commission nage avec palmes est nommé par le président du club en réunion de comité directeur.
Il est le garant de l’organisation et du développement de l’activité dans le respect des règlements en vigueur.
Il coordonne les activités des encadrants "nage avec palmes".
Il propose au comité directeur les investissements nécessaires au développement de son activité

Incidents / accidents

Lors de la survenue d’un incident / accident, le responsable de l’activité élabore un compte rendu de l’incident / accident et le transmet au président du club pour déclaration d’assurance (délai : cinq jours). Dans le cas d’un accident grave, chaque acteur de l’accident élabore son compte-rendu, le directeur de plongée s’assure du rangement du matériel du ou des accidentés ainsi que des instruments de contrôle des membres de la palanquée. Les comptes-rendus sont transmis au président du club pour la déclaration d’assurance (délai : cinq jours) et la déclaration auprès des services de la DDJS.

Remboursement de frais

Les frais remboursables par le club sont :

Le remboursement sera soumis au préalable à l’accord du comité directeur et sous réserve d’une trésorerie suffisante.
Les frais d’achat ou d’entretien de matériel ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement.
Les frais engagés auprès du club ne peuvent pas faire l’objet de remboursement.
Abandon de créance : Dans le cas ou un adhérent souhaite abandonner sa créance à l’association, le comité directeur fournira (sur présentation des factures originales) un imprimer CERFA pour obtenir un dégrèvement d’impôts (sous réserve de l’évolution de la législation).

L’assemblée générale annuelle

Convocation

Les convocations sont envoyées à chaque adhérent à jour de cotisation au minimum quinze jours avant la date de l’assemblée. L’ordre du jour de l’assemblée générale annuelle comprendra au minimum : le rapport moral du président, la présentation du bilan et l’approbation des comptes (quitus au trésorier pour sa gestion passée), la présentation du budget et des activités associées, une rubrique « questions diverses », l’élection des membres du comité directeur. Un rappel des conditions de candidature au comité directeur (extrait des statuts) est joint à la convocation.

Election des membres du comité directeur

Les candidatures seront reçues par courrier à la boîte postale ou entre les mains du comité directeur au plus tard huit jours avant l’assemblée générale.
Le vote a lieu à bulletins secrets. La participation des candidats et membres du comité directeur au dépouillement n’est pas autorisée. Dans le cas où des mandats de durées différentes seraient à pourvoir, les mandats les plus longs seront attribués aux candidats par ordre décroissant des suffrages. En cas d’égalité de voix, l’avantage ira au candidat le plus âgé.

Procès-verbal

Le procès-verbal de l’assemblée générale sera signé par le président sortant et le secrétaire. Il comportera en pièces jointes le bilan, le budget prévisionnel, la liste d’émargement et les pouvoirs.
Le procès-verbal de l’assemblée générale est conservé par le club sans limitation de durée.
Il est établi un bordereau précisant la composition du comité directeur et du bureau avec pour chacun des membres les informations suivantes : nom, prénom, date et lieu de naissance, nationalité, profession, fonction dans l’association, adresse. Ce bordereau est conservé dans le registre des modifications de l’association et est transmis dans les trois mois à la préfecture de police (sous-direction des services administratifs-1er bureau-associations 9,Bd du palis 75195 Paris avec la référence 78/1383 n° 48366P) et à la FFESSM (24 quai rive-neuve 13284 Marseille cedex 07). Le compte-rendu complet et le bordereau de composition du comité directeur et bureau est transmis au comité Ile de France de la FFESSM (60 rue de Romainville 75019 PARIS) et à la DDJS (6 et 8 rue Eugène Oudiné 75013 Paris).

L’assemblée générale extraordinaire

Elle est convoquée en vue de la modification des statuts.

Convocation

Les convocations sont envoyées à chaque adhérent à jour de cotisation au minimum quinze jours avant la date de l’assemblée. La convocation comportera un exemplaire des articles modifiés (ancienne version et nouvelle version).

Procès-verbal

Le procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire sera signé par le président et le secrétaire. Il comportera en pièces jointes les articles modifiés des statuts, la liste d’émargement et les pouvoirs.
Le procès-verbal de l’assemblée générale est conservé par le club sans limitation de durée. Les nouveaux articles ou nouveaux statuts sont conservés dans le registre des modifications de l’association et sont transmis dans les trois mois à la préfecture de police (sous-direction des services administratifs-1er bureau-associations 9,Bd du palis 75195 Paris avec la référence 78/1383 n° 48366P), à la FFESSM (24 quai rive-neuve 13284 Marseille cedex 07), au comité Ile de France de la FFESSM (60 rue de Romainville 75019 PARIS) et à la DDJS (6 et 8 rue Eugène Oudiné 75013 Paris).

Suspension

Afin de garantir la sécurité de tous, l’encadrant responsable de l’activité se réserve le droit de suspendre à tout moment, la participation à l’activité d’un adhérent dont le comportement peut être considéré comme mettant en danger la sécurité ou le bien être des autres participants.

Sanctions

Elles sont prononcées pour non-respect du règlement intérieur ou pour comportement dangereux par une commission de discipline composée de trois membres tirés au sort parmi les membres du comité directeur.
Au préalable à toute décision, la commission de discipline rencontrera l’intéressé qui pourra se faire assister d’un adhérent de son choix.
Il existe trois niveaux de sanctions : avertissement, exclusion temporaire, exclusion définitive.

Les sanctions sont notifiées par lettre recommandée avec AR.
En cas d’exclusion définitive, l’adhérent sanctionné pourra faire appel de la décision devant l’assemblée générale.


Le présent règlement intérieur a été adopté le 01/07/2014 par le comité directeur.